Conférence 2017 de l'OMD sur l'origine
Programme provisoire –
3-4 mai 2017, Addis Abeba, Ethiopie
Au 26 avril 2017
Jour 1 : mercredi 3 mai 2017 | |
08h30-09h30 |
Arrivée et inscription des participants |
09h30-10h00 |
Remarques liminaires |
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Kunio Mikuriya, Secrétaire général, Organisation mondiale des douanes (OMD)
Ato Kebede Chane, Director General, Ethiopia Revenues and Customs Authority
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10h00-10h30 |
Allocution principale |
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S.E. Ambassadeur Albert M. Muchanga, Commissaire en charge du commerce et de l’industrie, Commission de l’Union africaine
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10h30-11h00 |
Pause-café et établissement de contacts |
11h00-12h30 |
Session 1 : l’intégration régionale et son impact sur les règles d’origine |
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Cette session offrira un aperçu de l’intégration régionale et couvrira la question du commerce des marchandises à l’échelon mondial. Elle portera sur les dernières évolutions et tendances constatées, ainsi que sur leur incidence sur les règles d’origine et permettra de décrire l’impact économique des règles d’origine. Elle sera également l’occasion de présenter les succès en matière d’intégration régionale.
Modérateur: Ping Liu, Direction des questions tarifaires et commerciales, OMD
Orateur 1: Michael Lux, Hamburg Customs Academy see presentation
Orateur 2: Edward Kafeero, Université de Münster see presentation
Orateur 3: Mondher Mimouni, ITC et Global EPAs Research Consortium see presentation
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12h30-14h30 |
Déjeuner et établissement de contacts |
14h30-16h00 |
Session 2 : l’intégration régionale et les règles d’origine en Afrique |
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Durant cette session, la question de l’intégration régionale sur le continent africain sera évoquée, à travers les évolutions récentes, les difficultés rencontrées dans la région, la vision adoptée et son incidence sur les règles d’origine. La question du processus d’élaboration des règles d’origine pour l’intégration régionale au sein de l’Union africaine sera également abordée.
Modérateur: Khauhelo Mawana, Trade and Industry Department, African Union Commission see presentation
Orateur 1: Aissata Koffi, Direction de la Douane, Commission de la CEDEAO see presentation
Orateur 2: Eckart Naumann, Trade Law Center for Southern Africa (TRALAC) see presentation
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16h00-16h30 |
Pause-café et établissement de contacts |
16h30-18h00 |
Session 3 : utilisation de l’AFE |
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Lors de cette session seront exposées les bonnes pratiques sur lesquelles repose la prise de décision au niveau politique et l’information des parties concernées sur l’efficacité et la pertinence des règles d’origine préférentielle. Elle sera également l’occasion de présenter les outils utilisés pour la promotion de l’AFE.
Modérateur: Brian Staples, Trade Facilitation Services (TFS), consulting group
Orateur 1: Jeremy Harris, Inter-American Development Bank see presentation
Orateur 2: Bonggyu Chae, Korea Customs Service see presentation
Orateur 3: Nan Ding, General Administration of Customs of China see presentation
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18h00-20h00 |
Lancement du Manuel de l’OMD sur l’origine
Suivi du cocktail d’établissement de contacts auquel les participants sont conviés par M. Kunio Mikuriya, Secrétaire général, OMD
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Jour 2 : jeudi 4 mai 2017 | |
09h00-11h00 |
Session 4 : application de la Décision de Nairobi prise par l’OMC concernant les règles d’origine préférentielle pour les PMA |
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Lors de cette session, sera présentée la Décision de l’OMC relative aux règles d’origine préférentielle, prévoyant de faire plus facilement bénéficier les exportations des PMA d’un accès préférentiel au marché. Elle permettra également d’analyser les difficultés, les progrès réalisés et les mesures à venir en relation avec la mise en œuvre de la Décision.
Modérateur: Ping Liu, Direction des questions tarifaires et commerciales, OMD
Orateur 1: Darlan Marti, Division de l’Accès au Marché, OMC see presentation
Orateur 2: Stefano Inama, CNUCED see presentation
Orateur 3: Rodolfo Vilches Velasco, Chile Customs see presentation
Orateur 4: Gail W. Strickler, Brookfield Associates, L.L.C., Global Trade Consulting see presentation
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11h00-11h30 |
Pause-café et établissement de contacts |
11h30-12h30 |
Session 5 : administration des règles d’origine |
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Pour toutes les parties concernées, l’absence d’harmonisation dans le domaine de l’origine constitue un problème majeur. L’OMC encourage l’harmonisation des procédures pour faciliter les échanges et ce, à travers une mise en œuvre pertinente des Directives de l’OMD sur la certification et la vérification de l’origine. Cette session sera principalement consacrée au rôle de la Convention de Kyoto révisée de l’OMD et à l’élaboration ultérieure d’un programme de travail pour la simplification et l’harmonisation des procédures douanières. Elle sera également l’occasion d’évoquer les pratiques nationales de mise en œuvre de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges, en relation avec les règles d’origine.
Modérateur: Mette Azzam, Direction des questions tarifaires et commerciales, OMD
Orateur 1: Mette Azzam, Direction des questions tarifaires et commerciales, OMD see presentation
Orateur 2: Brian Staples, Trade Facilitation Services (TFS), consulting group see presentation
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12h30-14h30 |
Déjeuner et établissement de contacts |
14h30-15h30 |
Session 5 : administration des règles d’origine (suite) |
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Pour toutes les parties concernées, l’absence d’harmonisation dans le domaine de l’origine constitue un problème majeur. L’OMC encourage l’harmonisation des procédures pour faciliter les échanges et ce, à travers une mise en œuvre pertinente des Directives de l’OMD sur la certification et la vérification de l’origine. Cette session sera principalement consacrée au rôle de la Convention de Kyoto révisée de l’OMD et à l’élaboration ultérieure d’un programme de travail pour la simplification et l’harmonisation des procédures douanières. Elle sera également l’occasion d’évoquer les pratiques nationales de mise en œuvre de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges, en relation avec les règles d’origine.
Orateur 3: Rodolfo Vilches Velasco, Chile Customs see presentation
Orateur 4: Gabrielle Tramby, Department of Immigration and Border Protection, Australian Border Force see presentation
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15h30-16h00 |
Pause-café et établissement de contacts |
16h00-17h45 |
Session 6 : l’avenir des règles d’origine |
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Durant cette session, seront présentés les points de vue des différentes parties prenantes concernées sur les évolutions à venir ainsi que sur le rôle, à l’échelon mondial, de la communauté commerciale et de la douane dans le domaine des règles d’origine. L’objectif de cette session est de susciter un échange animé entre toutes les parties concernées, afin de définir une feuille de route utile sur les règles d’origine.
Modérateur: Stefan Moser, avocat et ancien Président du Comité Technique des règles d’origin de l’OMD et du Comité des règles d’origine de l’OMC
Orateur 1: Jean-Michel Grave, DG TAXUD, B.4, Commission de l’UE see presentation
Orateur 2: Jonas Kasteng, National Board of Trade, Swedish government agency see presentation
Orateur 3: Darlan Marti, Division de l’Accès au Marché, OMC
Orateur 4: Hiroshi Imagawa, Japan Association for Simplification of International Trade Procedures (JASTPRO) see presentation
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17h45-18h00 |
Remarques de clôture |
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Kunio Mikuriya, Secrétaire général, OMD, et S.E. Ambassadeur Albert M. Muchanga, Commissaire en charge du commerce et de l’industrie, Commission de l’Union africaine
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