| Mardi 8 mai 2018 | |||
 13h - 20h | Inscription Foyer Canadian Room | ||
| 19h - 20h30 | Réception d’ouverture Ontario Room | ||
| Mercredi 9 mai 2018 | |||
| 7h - 17h | Inscription Foyer Canadian Room | ||
| 7h15 - 8h30 | Petit-déjeuner Canadian Foyer/Ontario Room | ||
| 7h15 - 8h30 | Petit déjeuner Les femmes du secteur énergétique (préinscription requise / le nombre de places est limité) Alberta Room Afin de mettre à profit le succès de l’année dernière, nous vous invitons à écouter des femmes du secteur raconter en détail leurs réussites et leurs défis. Après avoir écouté les remarques de notre groupe de femmes inspirantes, nous passerons aux questions et à la discussion. | ||
| 8h45 - 9h | Mot de bienvenue Canadian Room Louis Legault, président, CAMPUT Rosemarie Leclair, présidente- directrice générale, Commission de l’énergie de l’Ontario | ||
| 9h - 10h | Allocution inaugurale Canadian Room Mike Harcourt, Ancien Premier ministre de la Colombie-Britannique et ancien maire de Vancouver | ||
| 10h - 10h30 | Pause et réseautage Foyer Canadian Room | ||
| 10h30 - 12h | Trouver le juste équilibre : la relation entre les organismes de réglementation et les gouvernements Canadian Room Modérateur: Sean Conway, Membre émérite de la recherche, Ryerson Centre for Urban Energy John Betkoski, III, Président, National Association of Regulatory Utility Commissioners (NARUC) George Vegh, Conseiller juridique, McCarthy Tetrault Diana McQueen, Conseillère, ancienne ministre de l’Alberta, Hatch Les gouvernements définissent le cadre politique global pour le secteur de l’énergie en adoptant des lois et des règlements. Le rôle d’un organisme de réglementation concerne la mise en œuvre des politiques de manière indépendante, transparente, cohérente et efficace. Le degré d’indépendance d’un tribunal de réglementation à l’égard du gouvernement représente un équilibre délicat. Indépendance ne signifie pas isolement. Les compétences techniques et l’expérience en matière de réglementation de l’organisme de réglementation peuvent éclairer le gouvernement dans l’élaboration des ses politiques gouvernementales. Comment cette « conversation » devrait-elle se dérouler? Où se situe la frontière entre l’élaboration et la mise en œuvre des politiques? Comment trouver le point d’équilibre idéal optimisant l’exercice de ces deux fonctions? | ||
| 12h - 13h30 | Déjeuner Canadian Room | ||
| 13h30 - 15h | Garantir la pérennité Canadian Room Modérateur: David Victor, Co-directeur, Laboratory on International Law and Regulation, Université de Californie à San Diego Anda Ray, Vice-présidente principale, Relations externes et ressources techniques et chef de la durabilité, Electric Power Research Institute Benjamin Grunfeld, Directeur, Energie, Navigant Alex Boston, Directeur, Renewable Cities Garantir la pérennité est une expression désignant le processus d’anticipation de l’avenir et d’élaboration des méthodes visant à réduire au minimum les chocs et les perturbations d’événements futurs. Les organismes de réglementation reçoivent de multiples points de vue de ceux qui demandent une autorisation pour des projets d’investissement ou de construction d’infrastructures afin de concrétiser leur vision de l’avenir. Un groupe de discussion, dont les membres sont expérimentés en planification de scénarios dans divers secteurs, notamment ceux de l’énergie et de l’urbanisme, abordera l’art de la prédiction et formulera peut-être lui-même certaines prévisions. | ||
| 15h - 15h30 | Pause et réseautage Foyer Canadian Room | ||
| 15h30 - 16h30 | Consultation et accommodement des groupes autochtones – Bien faire les choses Canadian Room Modérateur: Bob Watts, Vice-président, Relations avec les Autochtones, Société de gestion des déchets nucléaires (SGDN) Brenden Hunter, Partenaire, Fasken Martineau Alex Ross, avocat général (intérimaire), Office national de l’énergie Les récents arrêts de la Cour suprême du Canada ont souligné le rôle important des organismes de réglementation dans le cadre de la consultation et de l’accommodement des Premières Nations. Lors de cette séance, nous examinerons la réaction des organismes de réglementation à l’égard de ces récentes directives de la Cour suprême. Nous envisagerons également les étapes que les organismes de réglementation devront franchir pour faciliter le processus de consultation de l’État et pour évaluer la pertinence de cette consultation, compte tenu des rôles des promoteurs d’un projet, des intervenants et de l’État. | ||
| 4:30 pm | Soirée libre | ||
| Jeudi 10 mai 2018 | |||
| 7h - 17h | Inscription Foyer Canadian Room | ||
| 7h15 - 8h15 | Petit-déjeuner Canadian Foyer/Ontario Room | ||
| 7h15 - 8h15 | Petit-déjeuner Carrières (préinscription requise / le nombre de places est limité) Alberta Room Vous êtes-vous déjà demandé comment on devient chef de la direction d’une entreprise de services publics, ce qu’il faut pour devenir chef d’un service de réglementation, ou comment on devient membre d’un organisme de réglementation? Pour ceux qui songent à la prochaine étape de leur carrière, ce petit déjeuner vise à vous renseigner sur les chemins suivis et les enjeux auxquels ont fait face les membres du panel. | ||
| 8h30 - 10h | Décarbonation : quelle est son incidence sur les secteurs du gaz naturel et de l’électricité? Canadian Room Modérateur: Nigel Bankes, Professeur, président de Natural Resources Law, Université de Calgary Timothy M. Egan, Président et chef de la direction, Association canadienne du gaz Pierre-Olivier Pineau, Professeur, Département de sciences de la décision, HEC Montréal (Université de Montréal) Pauline McLean, Directrice, Affaires juridiques et réglementaires, Conseillière générale Associée, Alberta Electric System Operator (AESO) Tant à l’échelon fédéral que provincial, de nombreux gouvernements au Canada adoptent des politiques de décarbonation, ce qui entraîne plusieurs changements au sein du secteur de l’énergie; certains sont évidents, d’autres moins. Les sociétés de gaz naturel font face à des restrictions croissantes touchant leur principal produit. Dans le secteur de l’électricité, la décarbonation devrait stimuler les investissements dans les sources énergétiques renouvelables, ce qui pourrait s’avérer complexe pour l’infrastructure existante, notamment au chapitre du transport. Notre groupe de discussion abordera les plus récentes tendances et la façon dont l’industrie se prépare en vue de s’adapter à un avenir moins axé sur les énergies fossiles. | ||
| 10h - 10h30 | Pause et réseautage Foyer Canadian Room | ||
| 10h30 - 12h | Technologies émergentes – comment se préparer à relever les défis à venir Canadian Room Modérateur: Paul Murphy, président du Conseil, Centre d'innovation en matière d'énergie, MaRS Philip Moeller, Vice-président, Edison Electric Nicole Geneau, Directrice de la stratégie et du développement des marchés, groupe de transport à haute tension, Mortenson Karen Hutt, Présidente et directrice générale, Nova Scotia Power Il ne fait aucun doute que l’essor de nouvelles technologies est incontournable, voire imminent. À quelles technologies s’attendre? Parmi celles-ci, lesquelles sera-t-il facile d’adopter et lesquelles pourraient s’avérer perturbatrices? Comment les organismes de réglementation peuvent-ils se préparer à ces défis de manière optimale? | ||
| 12h - 13h30 | Déjeuner et conférencier Canadian Room The Honourable Jim Carr, Ministre des ressources naturelles du Canada | ||
| 13h30 - 14h30 | Autres approches réglementaires Canadian Room Modérateur: Jim Coyne, Vice-président principal, Concentric Energy Advisors Julia Frayer, Directrice, London Economics International LLC Mike O’Boyle, Directeur de la politique de l'électricité, Energy Innovation Dan Ford, Directeur général et chef de recherche sur l'électricité et les services publics en Amérique du Nord, UBS Plusieurs feront valoir qu’il existe un biais en faveur des investissements en capital inhérent au modèle de réglementation actuel des services publics. Les infrastructures des réseaux énergétiques sont caractérisées par un fort coefficient de capitaux et une durée de vie prévisible. La méthode, fondée sur le rendement des capitaux, du remboursement des entités réglementées pour les services qu’elles fournissent est un obstacle à la mise au point de moyens novateurs pour intensifier ou optimiser l’utilisation des infrastructures de réseau et en accroître la longévité. Le modèle de réglementation actuel est-il durable et, dans l’affirmative, que faut-il faire? S’il n’est pas viable, quelles sont les solutions de rechange? | ||
| 14h30 - 14h45 | Renseignements sur la conférence annuelle de CAMPUT 2019 Canadian Room | ||
| 14h45 - 15h15 | Pause et réseautage Foyer Canadian Room | ||
| 15h15 - 16h45 | Participation de la population au processus d’audiences publiques Canadian Room Modérateur: Louis Legault, président, CAMPUT Monica Gattinger, Directrice, Institut de recherche sur la science, la société et la politique publique, Université d'Ottawa Michael Binder, Président et premier dirigeant, Commission canadienne de sûreté nucléaire Kristi Sebalj, Registraire, Commission de l’énergie de l’Ontario Les audiences (orales ou écrites) sont des processus de consultation publique qui devraient susciter l’intérêt public, mais concernent souvent des enjeux dont la complexité pourrait décourager l’intervention de la population. Dans ce contexte, comment les organismes de réglementation peuvent-ils encourager le débat public? Diverses approches ont été tentées et d’autres sont à l’essai, comme les rencontres communautaires, la tenue des audiences dans les collectivités touchées, les comités consultatifs de citoyens et bien d’autres. Quelles approches donnent de bons résultats? Quelles approches échouent? Quelles autres approches pouvons-nous mettre à l’épreuve? | ||
| 18h - 19h | Réception Ontario Room | ||
| 19h - 21h | Banquet Canadian Room | ||
| Vendredi 11 mai 2018 | |||
| 7h - 11h | Inscription Foyer Canadian Room | ||
| 7h15 - 8h15 | Petit-déjeuner Canadian Foyer/Ontario Room | ||
| 8h30 - 9h30 | Puisons directement à la source : les meilleurs conseils des organismes de réglementation Canadian Room Modérateur: Indy Butany-DeSouza, Vice-présidente, Affaires réglementaires, Alectra Utilities Willie Grieve, c.r., Président, Alberta Utilities Commission David Morton, Président et PDG, British Columbia Utilities Commission Murray Doehler, Board Member, Nova Scotia Utility and Review Board Des présidents et membres de plusieurs tribunaux offriront des conseils sur les pratiques exemplaires concernant les audiences et les procédures. L’objectif est de fournir des conseils pratiques et concrets sur ce qui fonctionne et ce qui ne fonctionne pas devant les tribunaux. Il s’agit de la première de trois brèves séances présentant différentes perspectives (celles des organismes de réglementation, des intervenants et des entités réglementées) sur ce qui est efficace et ce qui ne l’est pas lors du processus d’audience. | ||
| 9h30 - 10h30 | Intervenants – leur apport au processus et leurs suggestions concernant l’amélioration du processus d’audience Canadian Room Modérateur: Ray Gorman, Président et chef de la direction, Commission de l’énergie et des services publics du Nouveau-Brunswick Jocelyn Allard, Président, Association Québécoise des consommateurs industriels d’électricité James A. Wachowich, Conseiller juridique de la Consumers Coalition of Alberta, Wachowich & Company Peter Hyslop, Avocat, Hyslop Law Office Les intervenants jouent un rôle clé au sein du processus de réglementation dans plusieurs instances. Ils sont appelés à représenter des parties qui seront touchées par une procédure (souvent les individus qui devront payer la facture). Les divers organismes de réglementation offrent différentes approches concernant la fonction d'intervenant, allant d'une participation de plein droit avec financement à une participation nettement plus restreinte. Cette séance réunira de multiples intervenants de premier plan, qui partageront leur opinion concernant ce qui fonctionne et ce qui ne fonctionne pas dans le cadre du processus d’audience. Que devraient savoir les organismes de réglementation? | ||
| 10h30 - 10h50 | Pause et réseautage Foyer Canadian Room | ||
| 10h50 - 11h50 | Les entités réglementées et le processus d’audience : idées visant à améliorer le processus réglementaire Canadian Room Modérateur: Ian Mondrow, Associé, Gowling WLG LLP Randall Block, Partenaire, Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L Amanda Klein, Executive Vice-President of Regulatory Affairs and General Counsel , Toronto Hydro Steve Baker, Président, Union Gas Cette séance présentera la perspective des services publics réglementés concernant le processus d’audience. Quels volets du processus considèrent-ils comme étant efficaces? Quelles exigences jugent-ils trop onéreuses? Comment le système peut-il être amélioré? Que devraient savoir les organismes de réglementation? | ||
| 11h50 - 12h | Mot de la fin Canadian Room | ||
